Affichage légal
Conseil d'administration du Mardi 02 juillet 2024
Conseil d'administration du Mardi 26 mars 2024
Conseil d'administration du Lundi 04 décembre 2023
Conseil d'administration du Mardi 17 octobre 2023
Conseil d'administration du Mercredi 05 juillet 2023
Annexes
- Modification de la quantité des titres-restaurant pour le personnel du C.C.A.S.
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)/Délibération modificative
- Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte Nord-Pas de Calais Numérique
- Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) relatif à l’octroi de la dotation complémentaire/SAAD
- Mise en place d’un régime d’astreintes pour les agents administratifs du CCAS et agents sociaux du Service d’Aide à Domicile
- Décision Modificative n°1 – Budget 2023 « C.C.A.S. »
- Décision Modificative n°1 – Budget 2023 « S.A.A.D. »
Conseil d'administration du Mardi 04 avril 2023
Annexes
- Vote du Compte Administratif 2022 – Budget CCAS
- Vote du Compte Administratif 2022 – Budget SAAD
- Affectation excédent de fonctionnement et d’investissement – Budget « CCAS » – Année 2023
- Affectation excédent de fonctionnement et d’investissement – Budget « SAAD » – Année 2022
- Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget CCAS / Dressé par Mme Laurane MERRALL, Comptable Public
- Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget SAAD / Dressé par Mme Laurane MERRALL, Comptable Public
Conseil d'administration du Mardi 21 mars 2023
Annexes
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Adoption du réglement budgetaire et financier (annexe)
- Délibérations – Débat d’Orientation budgétaire
- Participation à titre payant pour les bénéficiaires d’une Aide à Domicile – Revalorisation des tarifs 2023
- Débat d’orientation budgétaire 2023 CCAS
- Convention financière 2023 – Dispositif référent solidarité – RSA