Affichage légal
Conseil d'administration du Mercredi 05 juillet 2023
Annexes
- Modification de la quantité des titres-restaurant pour le personnel du C.C.A.S.
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)/Délibération modificative
- Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte Nord-Pas de Calais Numérique
- Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) relatif à l’octroi de la dotation complémentaire/SAAD
- Mise en place d’un régime d’astreintes pour les agents administratifs du CCAS et agents sociaux du Service d’Aide à Domicile
- Décision Modificative n°1 – Budget 2023 « C.C.A.S. »
- Décision Modificative n°1 – Budget 2023 « S.A.A.D. »
Conseil d'administration du Mardi 04 avril 2023
Annexes
- Vote du Compte Administratif 2022 – Budget CCAS
- Vote du Compte Administratif 2022 – Budget SAAD
- Affectation excédent de fonctionnement et d’investissement – Budget « CCAS » – Année 2023
- Affectation excédent de fonctionnement et d’investissement – Budget « SAAD » – Année 2022
- Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget CCAS / Dressé par Mme Laurane MERRALL, Comptable Public
- Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget SAAD / Dressé par Mme Laurane MERRALL, Comptable Public
Conseil d'administration du Mardi 21 mars 2023
Annexes
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Adoption du réglement budgetaire et financier (annexe)
- Délibérations – Débat d’Orientation budgétaire
- Participation à titre payant pour les bénéficiaires d’une Aide à Domicile – Revalorisation des tarifs 2023
- Débat d’orientation budgétaire 2023 CCAS
- Convention financière 2023 – Dispositif référent solidarité – RSA